Évaluation du SCoT
L’évaluation du SCoT a pour but de rendre compte d’un bilan de la mise en application du document afin de connaître ses capacités à répondre aux enjeux du territoire. C’est une démarche qui vise à comprendre les évolutions au travers d’observations, de mesures et d’analyses pour apprécier l’application des nombreuses prescriptions et recommandations contenues dans le document.
Le Code de l’Urbanisme prévoit une évaluation du SCoT tous les six ans. Approuvé le 4 mars 2014, le SCoT de MACS a été analysé afin de présenter en séance du Conseil communautaire du 27 février 2020, le document d'évaluation qui a fait l'objet d'un vote à l'unanimité de l'assemblée.
L'analyse a commencé par vérifier si les indicateurs choisis lors de l’élaboration du SCoT, étaient toujours pertinents. Puis, chaque indicateur a fait l’objet d’une évaluation afin d’apprécier la traduction des dispositions inscrites dans le SCoT et mesurer ainsi, le degré d’application du document.
Au final, ce sont 38 indicateurs qui ont été analysés, répartis en 10 thématiques.
Retrouvez ci-dessous le document complet de l’évaluation du SCoT.
